Suivez, contrôlez, simulez et optimisez le versement transport de votre collectivité avec l'Atelier VT
A l'heure où les collectivités organisatrices de mobilité étendent leurs réseaux
et innovent face à l'engorgement des transports, le versement transport est
une ressource qu'il est important de suivre et de contrôler.
Dans ce contexte, Fiscalité & Territoire vous propose un outil innovant
répondant aux grandes finalités de l'observatoire Versement Transport.
L'Atelier VT : une plateforme dédiée à la gestion du Versement Transport
L'ensemble des fonctionnalités proposées dans l'Atelier Versement Transport,
s'appuie sur l'exploitation et le traitement des données fournies par l'ACOSS,
les URSSAF et l'INSEE.
L'Atelier versement transport est un progiciel métier répondant aux grandes
finalités de l'observatoire VT, à savoir :
Le suivi financier
L'Atelier Versement Transport sécurise le chargement et l'analyse des versements
mensuels. Il contrôle la cohérence entre les versements ACOSS et les bordereaux
mensuels URSSAF.
Nous proposons un tableau de bord récapitulatif des chargements vous permettant
de vérifier si chaque URSAFF a bien transmis les informations la concernant.
Le suivi des assujettis
L’Atelier Versement Transport réalise une fiche détaillée
par établissement assujetti, enrichie des informations
du fichier SIRENE et de leur géolocalisation.
Il est possible de réaliser certaines vérifications comme
comparer la tranche des effectifs déclarés et la présence
de l’établissement sur le périmètre de l’AOM/SMT.
Le suivi des demandes de remboursements et exonérations
Le principe d’assujettissement au versement transport
est assorti d’un certain nombre d’exceptions.
Notre outil vous permet de suivre l’instruction des
dossiers instruits, des dossiers en cours, ceux acceptés
ou refusés. Il est possible d’envoyer des formulaires et
des demandes de justificatifs, comptabiliser les montants
remboursés par l’AOM/SMT.
Fiabilisation des données
Dans un contexte de raréfaction de la ressource, notre
plateforme permet de contrôler les établissements des
territoires.
Grâce à L’Atelier Versement Transport vous bénéficiez
d’une identification automatique des situations
atypiques. Une fonction dédiée facilite l’instruction de
ces situations.
Les contrôles réalisés directement dans l’application
offrent une mise en page idéale pour un transfert des
informations aux URSSAF.
Simulation budgétaire
Pour préparer votre prochain budget, l’Atelier
Versement Transport simule le produit du VT, en
s’appuyant sur un moteur de calcul portant sur
l’ensemble des fiches des établissements du dernier
fichier TU15 connu.
La simulation est donc réalisée pour chaque assujetti. Les
résultats sont imprimables ou exportables sur tableur.
Vous pouvez également simuler l’impact d’une extension
de votre périmètre en intégrant d’autres communes à
votre simulation.
Support : accompagnement et assistance
Fiscalité & Territoire accompagne les collectivités dans
le déploiement de la solution afin de faciliter et
d’accélérer la mise en oeuvre de l’Atelier Versement
Transport de manière totalement sécurisée.
Une assistance et une maintenance couvrent les
besoins des utilisateurs. Une base de connaissance
régulièrement alimentée des évolutions règlementaires
et technologiques est à leur disposition.
Nous offrons aussi une prestation de conseil (Diagnostic, Contrôle et Préconisation).
Pour découvrir notre offre Atelier Versement Transport :